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  LOIS ET RÈGLEMENTS


ÉQUIPEMENTS OBLIGATOIRES (VÉHICULE ET INDIVIDUS)
Quels sont les équipements exigés par la loi sur véhicule hors route?Avant de partir, assurez-vous également que votre véhicule, quel qu’en soit le modèle ou le type, est conforme aux exigences de la Loi sur les véhicules hors route et possède les équipements obligatoires suivant:
1. phare blanc à l'avant; 
2. feu de position rouge à l'arrière;
3. feu de freinage rouge à l'arrière;
4. rétroviseur, solidement fixé au côté gauche du véhicule;
5. système d'échappement non modifié;
6. système de freinage;
7. indicateur de vitesse, cinémomètre;
8. tout autre équipement déterminé par règlement. 
Les paragraphes 3, 4 et 7, ne s'appliquent qu'aux véhicules construits après le 1er janvier 1998. (1996, c. 60, a.2)
Équipement de protection obligatoire pour les individus:
conducteur et passager
Toute personne prenant place sur ou à bord d’un quad, d’une carriole ou d’un véhicule de type côte à côte est tenue de porter les équipements de protection prévus dans le texte de la Loi sur les véhicules hors route :
chaussure et équipement requis
Toute personne qui circule à bord soit d'un véhicule hors route, soit d'un traîneau ou d'une remorque tiré par un tel véhicule, doit porter des chaussures et l'équipement suivant, lequel doit être conforme aux normes réglementaires :
a. un casque;
b. des lunettes de sécurité si le casque n'est pas muni d'une visière;
c. tout autre équipement prescrit par règlement.

PAPIERS
Quels papiers dois-je avoir en ma possession en sentier aux fins de vérification?

Avant de partir, assurez-vous d’avoir en votre possession les documents suivants:             * Permis de conduire valide émis par la Société d’assurance automobile du Québec
Le code de la sécurité routière du Québec prévoit que, le conducteur d’un véhicule hors route doit posséder un permis de conduire valide pour emprunter les traverses de route et chemins autorisés à la circulation aux quads. Un permis de conduire pour cyclomoteur ou véhicule de promenade est nécessaire pour obtenir la couverture de la SAAQ en cas de collision du véhicule hors route avec un véhicule automobile en mouvement sur le réseau routier.

VÉHICULES AUTORISÉS DANS LES SENTIERS
QUELS VÉHICULES HORS ROUTE SONT AUTORISÉS DANS LES SENTIERS DE QUAD?
       *Attention : le conducteur doit être âgé de 18 ans ou plus et être détenteur d’un certificat d'aptitude pour transporter un passager sur  un quad sur lequel un siège d’appoint autorisé a été installé.  Vous référer à la section cours de conduite


AUTOQUAD (ANCIENNEMENT CÔTE À CÔTE)
Où peut-on circuler avec un Autoquad?
Les Autoquads de moins de 1524 cm(60") hors tout, sont autorisés dans tout les clubs du Québec. Pour les Autoquad de plus de 1525 cm jusqu'à un maximum de 1626 cm(64"), sont autorisé de circuler dans les sentiers des clubs UNIQUEMENT si une signalisation les autorisants est instalé. Voir l'article 12.1.1.
Quel sont les équipements obligatoires d'un Autoquad?En plus de l'équipement obligatoire du paragraphe 1 de l'article 2 du LVHR, tout Autoquad doit être muni de deux phares blancs placés à la même hauteur, de chaque côté de l'axe vertical central et aussi espacés que possible l'un de l'autre.
Il doit également être muni de l'équipement suivant;
-Un cadre de protection formé d'au moins deux arceaux de sécurité reliés entre eux par au moins deux traverses.
-Des portières ou des filets de rétention pour chaqun des accès à l'habitacle du véhicule.
-Une poignée de maintien pour chaque passager.
-Une ceinture de sécurité à trois points d'ancrage ou plus pour chaque occupant du véhicule.
-Un appuie-tête pour chaque occupant du véhicule.
-Un rétroviseur à l'intérieur du véhicule fixé au centre de la partie supérieure avant du cadre de protection. (Ne s'applique pas à l'Autoquad MONOPLACE)

Puis-je allumer mes phares fixés sur le toît ou sur le cadre de protection de mon Autoquad? 
NON!! Il est interdit d'utiliser en tout temps sur un sentier aménagé et exploité par des clubs de VHR, sur un chemin ou une route privé(e) ouvert(e) à la circulation publique et sur un chemin public au sens du Code de la sécurité routière. Voir l'article 28.1.

Peut-on utiliser un système de chenilles sur un Autoquad?
Non, seuls les Motoquads peuvent utiliser un système de chenilles.

Doit-on porter un casque lorsqu’on circule avec un Autoquad?
Oui. L’utilisateur d'un Autoquad ne peut se soustraire aux obligations prévues dans la Loi sur les véhicules hors route. De plus, les occupants d’un tel véhicule doivent porter leur ceinture de sécurité et le véhicule doit posséder des portes ou filets latéraux pour la protéger les personnes qui prennent place à bords

Quel est l’âge requis pour conduire un Autoquad?
Tout conducteur d'un Autoquad doit être âgé d’au moins 18 ans. Voir l’article 18.1.

Quel âge doit avoir, ou de quelle taille doit être, un passager pour circuler à bord d’un Autoquad?
À ce sujet, l'article 21.7 et 21.8 du LVHR :
a. lorsqu’il est assis et porte correctement la ceinture de sécurité du véhicule, tout passager d’un Autoquad doit être de taille à pouvoir          
     atteindre et tenir solidement la poignée de maintien conçue pour la place qu’il occupe.à
     Aucun ensemble de retenue ou un coussin d’appoint ne peut être utilisé pour pallier l’impossibilité d’un passager du véhicule de    
     respecter les dispositions du premier alinéa.
b. Nul ne peut conduire un Autoquad dans lequel a pris place un passager de moins de 16 ans qui ne satisfait pas aux obligations que lui    
     impose la présente section.

SYSTÈME DE CHENILLES
Les véhicules de type quad munis de système de chenilles font actuellement l’objet d’un projet-pilote en vertu d’un arrêté ministériel et ne sont autorisés que dans certains sentiers.
Où peut-on circuler avec un quad muni d’un système de chenilles?Les véhicules quad munis de chenilles: ne sont autorisés que dans les sentiers des clubs quad qui les acceptent. Se référer à la Liste des clubs quads qui acceptent les quads munis de système de chenilles. (Les systèmes de chenilles ne sont autorisés que du 15 novembre au 1er avril.)

Quels véhicules peuvent utiliser un système de chenilles dans les sentiers autorisés?
a. il est précisé dans l’arrêté ministériel concernant les sèmes de chenilles que seuls les véhicules tout-terrain munis d’un guidon et pouvant être enfourchés sont visés par le présent projet-pilote.
​b. ce qui signifie que seuls les quads sont concernés par ce projet-pilote.
De plus, il est précisé que la largeur hors tout d’un véhicule muni de chenilles ne peut excéder 1 524 mm. Certains modèles de quad sont trop larges pour utiliser un système de chenilles dans les sentiers.

CARRIOLES ET REMORQUES TIRÉES PAR UN VÉHICULE HORS ROUTE
Doit-on faire immatriculer une carriole?
Oui, une carriole doit être immatriculée. Toutefois, le mot « carriole » n’est pas une catégorie utilisée pour l’immatriculation à la SAAQ. On parle plutôt d’une « remorque » (plaque R). Et ce, même s’il s’agit d’une remorque construite pour transporter des personnes.

Quels sont les équipements obligatoires pour une carriole?
Selon la Loi sur les véhicules hors route, une carriole doit posséder :
a. tout traîneau ou remorque tiré par un véhicule hors route doit être muni de l'équipement suivant, lequel doit être conforme aux normes réglementaires:
b. un feu de freinage rouge à l'arrière;
c. deux réflecteurs rouges situés à l'arrière le plus près possible des extrémités de sa largeur;
d. deux réflecteurs latéraux droit et gauche, de couleur rouge, situés à égale distance de l'avant et de l'arrière;
e. une barre d'attache rigide qui empêche les renversements et les embardées, pivote de 90° de part et d'autre et permet un mouvement de tangage sans compromettre la stabilité de l'ensemble;
f. tout autre équipement déterminé par règlement.
Le paragraphe 1° ne s'applique qu'au traîneau ou à la remorque tiré par un véhicule hors route construit après le 1er janvier 1998. »

UTILISATEURS DE VÉHICULES HORS ROUTE (VHR)
Que vous soyez sur votre propriété (maison, terre ou terrain, chalet, ferme, etc)
Que vous soyez sur des terres publiques
Que vous soyez dans une Zec,
Que vous soyez sur un terrain privé appartenant à quelqu'un d'autre
N'oubliez-pas que la loi sur les VHR (LVHR) s'applique et que vous êtes dans l'obligation de la respecter.

AGENTS DE SURVEILLANCE DE SENTIERS ET AGENTS FÉDÉRÉS
Quelle autorité ont les droits des agents de surveillance des sentiers?
Les agents de surveillance de sentiers et les agents fédérés de la Fédération Québécoise des Clubs Quads sont formés, assermentés et habilités à travailler conjointement, et solidairement, avec tous les services policiers du QuébecEn vertu de l’article 38 de la Loi sur les véhicules hors route du Québec, ces agents ont les mêmes pouvoirs que les policiers pour l’application des lois dans l’exercice de leurs fonctions dans les sentiers.

PHARE BLANC ALLUMÉ EN TOUT TEMPS
Lors de déplacements en VHR, il est obligatoire de maintenir allumés le phare blanc à l’avant et le feu de positionnement rouge arrière de votre véhicule.
Le phare blanc allumé permet de repérer plus facilement un VHR qui vient à notre rencontre et le feu de positionnement rouge, situé à l’arrière du VHR, aidera les conducteurs qui nous suivent à mieux évaluer notre vitesse de croisière.
Assures-vous de les maintenir allumés lors tous vos déplacements en VHRPour les Autoquads, il est interdit d'allumer un phare blanc fixé sur le cadre de protection ou sur le toit du véhicule sur un des lieux suivants;
-Un sentier aménagée et exploité par un club utilisateurs de VHR.
-Un chemin public au sens du Code de la sécurité routière.
-Un chemin ou une route privé(e) ouvert(e) à la circulation. 

CRAMPONS SUR LES PNEUS
Projet-pilote relatif à l’utilisation d’antidérapants sur les pneus des véhicules hors route
Pour l’application du présent Projet pilote, on entend par:
"«antidérapant» un crampon de type automobile, aussi appelé «clou», inséré dans les pneus d’un véhicule hors route conformément aux instructions et aux recommandations du fabricant du clou et, le cas échéant, du fabricant du pneu. Est exclu de cette définition, le crampon de type «vis à glace» installé sur les pneus d’un véhicule hors route notamment lors d’événements exceptionnels, d’épreuves ou de compétitions sportives;
«véhicule hors route» les véhicules hors route visés à l’article 1 de la Loi sur les véhicules hors route (chapitre V-1.2) "

Il est donc permis d’utiliser des crampons de même type et installés de manière identique à ceux utilisés sur les véhicules automobiles.
Les vis à glace, ou autres crampons ou vis utilisés pour la compétition ne sont pas tolérés.
La période permise pour l'utilisation des crampons est la même que pour celle des véhicules routiers bénéficiant d’une autorisation pour l’usage de crampons, le Code de la sécurité routière précise que l'utilisation de crampons sur les pneus est autorisée du 15 octobre d'une année jusqu'au 1er mai de l'année suivante inclusivement.